Conformément à l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que ce service de communication au public en ligne est édité par :

 

SAS BERNARD COUDERT ARCHITECTE

 

Adresse : 19 Cr Lafayette, 69006 Lyon

 

Siret : 87998727900012

 

Le directeur de la publication est Bernard Coudert.

 

Aux termes de l'article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle : toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

 

L'ensemble des éléments composant ce site (noms, logos, textes, graphismes, photographies, images, nom de domaine, créations et œuvres protégées diverses, etc.) sont la propriété exclusive de BERNARD COUDERT ARCHITECTE et sont sujets à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sans autorisation expresse de BERNARD COUDERT ARCHITECTE.

 

Crédit photos : Bernard Coudert

 

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes les vérifications utiles.